Bercy va expérimenter la blockchain avec des minibons pour PME
La blockchain va être expérimentée dans le cadre d'une ordonnance, qui vise à dépoussiérer les bons de caisse et à créer des minibons, a annoncé Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, lors des 3ème Assises du financement participatif.
"Nous allons profiter de l’ordonnance sur la réglementation financière, chargée de dépoussiérer les bons de caisse et à créer des minibons, pour expérimenter sur la blockchain", a annoncé Emmanuel Macron, ministre de l’Economie, de l’industrie et du numérique, dans le cadre des 3ème Assises du financement participatif. "Les minibons constitueront des formes d’émissions obligataires très simplifiées qui seront notamment accessibles, comme c’est le cas pour les bons de caisse actuels, aux SARL. Elles pourront être souscrites par des personnes morales ou physiques et ce, dans la limite du plafond des CIP (conseil en investissement participatif, ndlr)."
Un pas vers la dématérialisation
A travers cette ordonnance, c'est bien la Blockchain que vise Bercy. Comme le note nos confrères du site Blockchain France, la technologie est l’occasion de remplacer les registres, tenus individuellement par les émetteurs, par un registre distribué. Elle pourrait aussi représenter un mode de circulation pour les minibons, une authentification des transactions et un moyen de les enregistrer dans un registre distribué (blockchain) détenus par tous les acteurs. C'est un pas de plus vers la dématérialisation de l'outil financier que sont les bons de caisse et minibons.
L'appétence de la transparence
L’appétence de Bercy pour la blockchain s’explique aussi par la transparence offerte par la technologie. L’existence d’un registre distribué devrait faciliter la tâche du régulateur concernant l’audit des intermédiaires de crowdfunding. Alors que le ministère doit relever plusieurs défis – protection des investisseurs-prêteurs et solidité des plateformes - la transparence offerte par la blockchain n’est pas innocente dans son initiative.
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