Google, Apple, Amazon : taxe-moi si tu peux !

Pierre Lescure vient de remettre son rapport sur le financement de la culture à l'heure numérique. Il propose notamment de taxer les appareils connectés. Réaliste ou pas, sa mesure a le mérite de lancer les Etats à la poursuite des géants du web, qui devront un jour ou l'autre contribuer aux financements des biens publics.

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Google, Apple, Amazon : taxe-moi si tu peux !

Catch me if you can ! Vous vous souvenez de ce film de Steven Spielberg où un agent du FBI incarné par Tom Hanks court après un escroc de génie, incarné par Leonardo di Caprio, passé maître dans l’art du travestissement. En matière de fiscalité numérique, c’est un peu le même scénario qui se déroule sous nos yeux, les États jouant le rôle de l’agent du FBI et les géants du web, celui de Frank Abagnale Jr. Les premiers cherchent en effet à capter la valeur générée par les seconds en inventant de nouvelles taxes... tout en donnant le sentiment d’avoir à chaque fois un coup de retard.

Taxer les objets doués d'une adresse IP

Le dernier avatar de cette course-poursuite que l’on pourrait appeler "taxe-moi si tu peux", c’est le rapport Lescure qui vient d’être remis au président de la République. Dans ce texte, remis sur tablette, l’ancien patron de Canal + propose, notamment, de créer une taxe sur les appareils connectés : smartphones, tablettes et autres objets dotés d’une adresse IP. Le but étant de faire contribuer les géants du web (Google, Apple, Amazon et Facebook) au financement de la culture en France en imposant leurs "devices" (iPhone, iPad et autres Kindle). Il y a quelques mois, le rapport Collin & Colin tentait, lui, une autre approche pour adapter l’ensemble de notre fiscalité à la nouvelle donne numérique : la taxation des données.

Pièges fiscaux trop grossiers

Ces deux propositions sont sans doute imparfaites, voire pour certains irréalistes car inapplicables, mais ne soyons pas trop durs. Ces rapports ont le mérite de mettre au coeur du débat public la nécessaire évolution de notre modèle fiscal. À l’heure où la valeur réside de plus en plus dans l’immatériel, les États doivent trouver de nouveaux leviers de financement pour continuer à jouer leur rôle, notamment en matière d’infrastructure. Et si aujourd’hui les quatre géants du web se jouent avec brio des "pièges" fiscaux mis en place par les États, ne nous inquiétons pas trop... Après tout, à la fin du film de Spielberg, c’est quand même l’agent du FBI qui gagne... en demandant à son meilleur ennemi de l’aider à traquer ceux qui trichent. Une idée à explorer en matière de fiscalité numérique ?

Thibaut De Jaegher

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