La cryptomonnaie de Telegram en suspens après une procédure de la SEC

La SEC (Security and Exchange Commission) a annoncé vendredi 11 septembre le lancement d’une procédure d’urgence visant à suspendre temporairement l’ICO (Initial Coin Offering) et rendant l’avenir du Gram, la cryptomonnaie de Telegram, incertain.

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La cryptomonnaie de Telegram en suspens après une procédure de la SEC

Sale temps pour les projets de cryptomonnaies. Après les déboires de Libra, qui doit affronter une pluie de critiques et des désistements de taille, c’est au tour du Gram, la cryptomonnaie de Telegram, d’être dans la tourmente. La SEC (Security and Exchange Commission), l’organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers, a indiqué le 11 octobre 2019 lancer une procédure devant la cour fédérale du district de Manhattan pour bloquer l’ICO (Initial Coin Offering) prévue pour la fin du mois. Autrement dit, les investisseurs américains ayant acheté des tokens n’ont plus le droit de les revendre. L’injonction de restriction temporaire contre deux sociétés, Telegram Group Inc. et sa filiale à TON Issuer Inc, a été prononcée.

Des jetons commercialisés de façon illégale

Dans un communiqué, Stephanie Avakian, codirectrice de la Division of Enforcement de la SEC, précise les raisons de cette interdiction. "Notre action vise à empêcher Telegram d’inonder les marchés américains de jetons numériques qui auraient été vendus illégalement. Nous alléguons que les défendeurs n’ont pas fourni aux investisseurs les informations concernant les activités commerciales de Gram et Telegram, sa situation financière, ses facteurs de risque et la direction, conformément aux lois sur les valeurs mobilières".

Pour le gendarme américain, Pour la SEC, Telegram a mobilisé des capitaux dès janvier 2018 pour financer les activités de la société, dont le développement de sa propre blockchain. Les jetons ont été commercialisés de façon illégale car l’offre n’a pas été enregistrée en violation des dispositions d'enregistrement de la Securities Act of 1933. Pour les investisseurs concernés, ce sont près de 420 millions de dollars qui vont être temporairement gelés, la SEC penchant pour un remboursement des investissements. La plate-forme de messagerie russe, qui avait mis en vente 12,5 millions de Gram en juillet dernier, aurait vendu 2,9 milliards de jetons à 179 investisseurs, dont plus d’un quart résident aux Etats-Unis.

Le lancement de la cryptomonnaie probablement reporté

Telegram, qui s’est déclaré "surpris" par la position de la SEC, a précisé le 12 octobre prendre "une pause pour analyser les nouvelles informations et adapter [ses] politiques. L’équipe de TON sera de nouveau avec vous une fois qu’elle aura plus de clarté sur le statut juridique de TON et des GRAM, ainsi que sur le type d’analyse autorisée qui peut être publiée à leur sujet". La société pourrait ainsi reporter le lancement de sa cryptomonnaie.

Du côté des autorités, on enfonce un peu plus le clou. La SEC, la Commodity Futures Trading Commission et le Financial Crimes Enforcement Network ont publié une déclaration commune pour "rappeler" que les cryptomonnaies, les jetons et autres actifs numériques sont soumis à la législation bancaire interdisant par exemple le blanchiment d'argent. Une position qui sonne comme un message très clair adressé aux différents projets en cours qui donnent, selon leurs détracteurs, l'impression de vouloir s'affranchir des réglementations.

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