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La taxe sur les écrans connectés resurgit pour sauver la filière musicale

La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) a dévoilé, le 2 février au Marché international du disque et de l'édition musicale (Midem) de Cannes, ses résultats financiers pour l'année 2013. Présente au Midem, Aurélie Filippetti, ministre de la Culture, a évoqué l'idée d'élargir l'assiette des taxes existantes pour aider la filière musicale. Dans son rapport, Pierre Lescure avait proposé une nouvelle taxe sur les appareils connectés pour financer la création. Mise de côté par le gouvernement, cette dernière pourrait revenir sur la table des négociations.
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La taxe sur les écrans connectés resurgit pour sauver la filière musicale
La taxe sur les écrans connectés resurgit pour sauver la filière musicale © Flickr c.c. - Brendan Lynch

Les résultats annuels de la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) sont parus. En 2013, l'organisation qui compte 149 263 membres a récolté plus de 810 millions d'euros de droits et a enregistré une hausse de 1,7% par rapport à l'année 2012.

Où les Français préfèrent-ils écouter de la musique ?
Contrairement aux idées reçues, ce n'est pas via internet que les Français préfèrent écouter de la musique mais au volant. Ainsi, l'étude révèle que 68% d'entre eux recourent à l'autoradio. Les smartphones séduisent 31% des mélomanes et les tablettes numériques, 9%.

Cependant, toujours en difficulté face au piratage, la filière musicale pourrait être soutenue par un élargissement de l'assiette des taxes existantes. Aurélie Filipetti, ministre de la Culture, l'a indiqué lors de la grande soirée annuelle du Midem (Marché international du disque et de l'édition musicale).

C'est vers les écrans connectés que tous les regards se tournent. "Le principe, c'est de faire financer la création par ceux qui la diffusent, notamment dans l'univers numérique. Il ne s'agit pas de prendre de l'argent au cinéma, ce qui ne serait pas acceptable, ni accepté sans doute", a précisé Aurélie Filippetti. Ce nouvel impôt a immédiatement fait réagir, la filière musicale s'est félicitée de cette annonce.

La taxe sur les écrans connectés sur le devant de la scène

Au printemps 2013, faisant suite aux recommandations du rapport Lescure, le sénateur socialiste David Assouline avait déjà proposé une taxe sur les écrans connectés. Elle devait représenter 1% du prix de vente du terminal (smartphone, tablette, PC...) et était destinée à sauver la filière musicale. Le 13 septembre 2013, elle était abandonnée au nom de la "pause fiscale" voulue par le gouvernement.

En 2013, dans la part des revenus de la Sacem liés aux médias audiovisuels (236,7 milions d'euros), la distribution de programmes de télévisions sur réseaux numériques via ADSL, TV sur PC, TV sur mobile pesait 79,3 millions d'euros et confirmait la nouvelle tendance de la télévision via internet et multi-écrans. Sur la base des ventes de smartphones, tablettes et autres écrans connectés, la taxe sur les écrans connectés, si elle était instaurée, rapporterait 86 millions d'euros à l'Etat.

Quid de la musique sur internet ?

En progression de 1,7% en 2013 par rapport à 2012, les revenus enregistrés par la Sacem concernent essentiellement les droits des artistes. Une légère hausse qui est due aux ventes de places de concerts, aux médias audiovisuels, très plébiscités par les Français et à l'écoute en streaming. L'enquête de la Sacem, présentée au Midem, a révélé que 70% des français choisissaient le streaming musical en priorité mais que seuls 8% d'entre eux souscrivaient à un abonnement.

La musique sur internet représente 3 % des revenus collectés par la Sacem et note une progression de 20,5%  en 2013. Ces revenus sont générés par les téléchargements (Qobuz, iTunes, Amazon...) ou par l'écoute en ligne financée par la publicité ou par abonnement (Deezer, Spotify, YouTube, Dailymotion…).

Wassinia Zirar

 

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