Actualité web & High tech sur Usine Digitale

Recevez chaque jour toute l'actualité du numérique

x

Fiscalité numérique : avec les GAFA, c'est "taxe-moi si tu peux !"

Twitter Facebook Linkedin Google + Email
×

Fiscalité numérique : avec les GAFA, c'est taxe-moi si tu peux !
Fiscalité numérique : avec les GAFA, c'est "taxe-moi si tu peux !" © Pascal Guittet - L'Usine Nouvelle

"Catch me if you can !" Vous vous souvenez de ce film où un agent du FBI incarné par Tom Hanks court après un escroc de génie, joué par Leonardo DiCaprio, passé maître dans l’art du travestissement. En matière de fiscalité numérique, c’est un peu le même scénario qui se déroule sous nos yeux, les États jouant le rôle de l’agent du FBI et les géants du web, celui de Frank Abagnale Jr. Les premiers cherchent à capter une partie de la valeur générée par les seconds pour financer les biens publics en inventant de nouvelles taxes… tout en donnant le sentiment d’avoir à chaque fois un coup de retard.

Le dernier avatar de cette course-poursuite, que l’on pourrait appeler "Taxe-moi si tu peux", est le rapport de France Stratégie, sorte de think tank rattaché au Premier ministre, qui prône la mise en place d’une fiscalité numérique en France. Dans cette note, les auteurs - des chercheurs de l’Institut Mines-Télécom et des Écoles d’économie de Toulouse et de Paris - envisagent prudemment, au niveau européen ou a minima autour d’un noyau de pays, de créer des outils fiscaux spécifiques à l’économie numérique. Deux pistes sont esquissées pour faire payer les géants du web : taxer les revenus publicitaires (plus faciles à géolocaliser que les bénéfices) ou la collecte des données personnelles (idée déjà émise par l’excellent rapport Colin & Collin de 2013).

Il n’en a pas fallu plus pour que Google, via l’Association des services internet communautaires (Asic), réagisse violemment à cette proposition (faite au conditionnel) en traitant la France de pays en voie de récession numérique ! La French tech appréciera… Les deux propositions du rapport de France Stratégie ne sont sans doute pas idéales. Pour certains, elles semblent même irréalistes, car inapplicables. Mais soyons justes : ce rapport a le mérite de mettre le doigt là où ça fait mal (comme le montre la réaction de l’Asic). Il met au cœur du débat public la nécessaire évolution de notre modèle fiscal. À l’heure où la valeur réside de plus en plus dans l’immatériel, les États doivent trouver de nouveaux leviers de financement pour continuer à jouer leur rôle, notamment en matière d’infrastructures.

La puissance publique doit reprendre la main. Et si les Gafa se jouent avec brio des "pièges" fiscaux mis en place par les États, ne nous inquiétons pas… Après tout, à la fin du film de Spielberg, c’est l’agent du FBI qui gagne… en demandant à son meilleur ennemi de l’aider à traquer ceux qui trichent. Une idée à explorer en matière de fiscalité numérique ?

Réagir

* Les commentaires postés sur L’Usine Digitale font l’objet d’une modération par l’équipe éditoriale.

1 commentaire

Pascal KOTTÉ
25/09/2015 23h41 - Pascal KOTTÉ

Tout à fait d'accord, si cette taxe doit servir à financer un revenu de base inconditionnel, pour libérer l'humain de l'esclavagisme moderne, celui du Taylorisme.

Répondre au commentaire | Signaler un abus

 
media

Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies.OK

En savoir plus
Suivez-nous Suivre l'Usine Digitale sur twitter Suivre l'Usine Digitale sur facebook Suivre l'Usine Digitale sur Linked In RSS Usine Digitale