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[Présidentielle] Culture et numérique : entre lutte anti-piratage et assouplissement du droit d’auteur

Tribune Comme chaque semaine, Renaissance Numérique décrypte les propositions numériques des candidats à la présidentielle. Cette semaine, c’est la culture qui retiendra notre attention. Licence globale, rémunération des artistes, exception culturelle… Tour d’horizon des mesures phares.
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[Présidentielle] Culture et numérique : entre lutte anti-piratage et assouplissement du droit d’auteur
[Présidentielle] Culture et numérique : entre lutte anti-piratage et assouplissement du droit d’auteur © Amazon

Le numérique constitue un formidable outil de diffusion de la culture. Néanmoins, les possibilités qu’il offre sont autant de défis réglementaires à relever pour les pouvoirs publics, notamment en matière de propriété intellectuelle. Les candidats à l’élection présidentielle se sont tous prononcés sur la question, en particulier François Fillon qui propose 10 mesures, mais également Jean-Luc Mélenchon et Emmanuel Macron (5 propositions chacun).

 

Loi Hadopi, la pomme de discorde

Premier point de discordance entre les différents candidats : le sort réservé à la loi Hadopi. François Fillon, premier ministre en poste lors du vote de la loi, propose logiquement son renforcement. Il souhaite ainsi en consolider l’aspect pédagogique, tout en rendant les sanctions réellement effectives. Il propose en outre d’intensifier la lutte contre la contrefaçon commerciale des œuvres culturelles en aménageant un "régime de responsabilité" pour les hébergeurs. Du même côté du spectre, on retrouve Emmanuel Macron qui entend lutter plus efficacement contre le piratage et défendre "résolument" le droit d’auteur.

 

En revanche, Marine Le Pen et Jean-Luc Mélenchon sont ouvertement en faveur d’une suppression de la loi, jugée inefficace et coûteuse. La candidate du Front National propose à ce titre d’ouvrir "le chantier de la licence globale", sans plus de précision.

 

Le dilemme de la rémunération des artistes

Marine Le Pen exprime par ailleurs la volonté de développer le mécénat populaire, par la création d’une plate-forme numérique dédiée, sans que l’on sache si celle-ci adopterait le fonctionnement d’une plate-forme de crowdfunding comme Kickstarter ou Ulule. A noter que François Fillon évoque lui aussi la nécessité de renforcer le financement participatif, mais ne détaille pas sa mesure.

 

Jean-Luc Mélenchon, quant à lui, envisage un véritable aggiornamento du modèle culturel : il propose de reconsidérer les revenus des artistes par un système de rémunération global ; celui-ci serait notamment financé par l’instauration d’une cotisation "liée à l’abonnement internet", qui ouvrirait alors des droits au téléchargement non marchand. Pour financer les nouvelles productions artistiques, il propose de mettre en place d’un système de répartition pour rémunérer auteurs et créateurs. Enfin, il estime qu’il est nécessaire de créer une "médiathèque publique en ligne" pour promouvoir une offre légale en ligne des œuvres culturelles.

 

Benoît Hamon souhaite également ouvrir un chantier de numérisation du domaine public culturel, dans une perspective de démocratisation pour le plus grand nombre. Il propose en outre un prolongement de la "taxe YouTube" pour rémunérer les artistes, mais demeure évasif sur cette question.

 

Emmanuel Macron opte pour une solution radicalement différente : assouplir la réglementation en matière de publicité pour faciliter le financement des œuvres culturelles. Son objectif est de "lever les freins à la croissance" du secteur culturel. Il entend par ailleurs réguler le marché culturel en alignant les impôts payés par les grands acteurs du numérique sur ceux des autres acteurs. 

 

Vers un "Airbus de la culture" ?

François Fillon et Emmanuel Macron partagent la volonté d’une coopération en matière culturelle à l’échelon européen ; François Fillon évoque le projet de futurs "Airbus", notamment dans le domaine audiovisuel, laissant envisager des co-productions culturelles facilitées au plan européen. De son côté, Emmanuel Macron songe davantage à un "Netflix européen "garant de la promotion des meilleures œuvres audiovisuelles européennes.

 

Enfin, notons que malgré sa volonté de coopération européenne, François Fillon est le seul candidat revendiquant ouvertement dans son programme la notion d’exception culturelle française, qu’il entend défendre face à la concurrence internationale – il s’agit d’un ensemble de mesures visant à promouvoir les œuvres françaises sur les médias nationaux, notamment par un système de quota de diffusion.

 

Schématiquement, on voit clairement se dégager deux modèles culturels : l’un tendant à redonner de la vigueur à la propriété intellectuelle pour dynamiser l’industrie culturelle, notamment prôné par François Fillon et Emmanuel Macron, et l’autre s’orientant vers un accès démocratisé aux œuvres, impliquant un nouveau mode de rémunération des artistes, soutenu par Jean-Luc Mélenchon, Benoît Hamon et Marine Le Pen.

 

La synthèse des propositions culturelles par Renaissance numérique :

 

 

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