Vainqueur face à Arm, Qualcomm peut continuer à vendre ses processeurs pour PC

Soulagement pour Qualcomm. Vendredi 20 décembre, le groupe de San Diego a remporté une victoire judiciaire sur Arm Holdings, le concepteur de l'architecture ARM qui l’accusait de rupture de contrat. Il n’aura ainsi pas à retirer de la vente les dernières versions de ses puces Snapdragon, destinées aux smartphones les plus puissants mais aussi aux PC IA.

Le conflit entre les deux groupes a été précipité par le rachat en mars 2021 de Nuvia par Qualcomm, pour 1,4 milliard de dollars. Dans la foulée, la société avait mis un terme à la licence que payait cette start-up alors spécialisée dans les CPU. Elle estimait en fait disposer d’une licence assez large auprès d’Arm pour couvrir l'intégration du savoir-faire de Nuvia dans ses nouveaux SoC.

Nouveau CPU

De son côté, le groupe britannique considérait que cette décision représente une rupture de contrat. Il soulignait que le taux de redevance versé par Nuvia était “plusieurs fois” supérieur à celui payé par son acquéreur. Il chiffrait le manque à gagner à 50 millions de dollars par an. Arm ne réclamait pas de dédommagement financier, mais la destruction des designs conçus par Qualcomm suite au rachat de Nuvia.

Au terme d’un procès d’une semaine devant un tribunal du Delaware, le jury a estimé que Qualcomm n’a pas enfreint les termes de sa licence avec Arm. Il a aussi jugé que cette licence lui permettait bien de commercialiser les processeurs intégrant son dernier CPU Oryon, développé à partir des technologies de Nuvia.

Qualcomm pas sorti d'affaire

En revanche, le jury n’est pas parvenu à un verdict unanime sur le troisième point : une violation de la licence conclue entre Nuvia et Arm. Ce dernier élément pourra donc faire l'objet d’un nouveau procès, à moins que les deux groupes ne trouvent finalement un accord à l’amiable. Le tribunal les y a encouragé, indiquant qu'il "ne voit pas de possibilité de victoire ni pour l'un ni pour l'autre" en cas de nouveau procès.

Un accord arrangerait tout le monde. Car si Qualcomm a évité le pire scénario – le retrait à la vente des derniers Snapdragon – il reste sous la menace d’Arm. Fin octobre, il a indiqué que sa licence d’exploitation lui serait retirée avant la fin de l'année. Ce qui l’empêcherait, en théorie, de vendre l’ensemble de son catalogue. Une décision qui devra être annulée, soit par Arm lui-même, soit par un tribunal si l'entreprise persiste et signe.

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